Déposée le 23 décembre 2013 par monsieur durand william
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « maison de l'Aveyron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est monsieur durand william domicilié(e) 316 rue arbre de la garde - 12160 - BARAQUEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. durand william domicilié(e) 316 rue arbre de la garde - 12160 - BARAQUEVILLE - France.
La marque maison de l'Aveyron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison de l'Aveyron est expirée depuis le 23 décembre 2023.
durand william a également déposé les autres marques suivantes : COLIS PAYS MDLA
M. durand william - 316 rue arbre de la garde - 12160 - BARAQUEVILLE - France
M. durand william - 316 rue arbre de la garde - 12160 - BARAQUEVILLE - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Inscription le 7 juillet 2014 - Concession de licence n°627618 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-07
Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Agneau de l'Aveyron » et « Veau d'Aveyron et du Segala » ; poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, ; congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives), graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
